REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION GENDCITE-GENDMONDE

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REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION GENDCITE-GENDMONDE

Message  Fondation le Sam 20 Sep 2014 - 8:08

Règlement général d'utilisation gendcité-gendmonde



A Le service

Le forum "gendcité-gendmonde" est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), loi n° 2004-575 du 21 juin 2004. Cet espace est destiné à la libre expression, au partage d'information, aux réflexions et aux débats sur les questions de sûreté, de défense et de sécurité.
Ce service est gratuit, ces utilisateurs peuvent, s'ils le souhaitent, contribuer aux frais de fonctionnement.


B. L'objet et le thème

La libre expression, le partage d'information, les réflexions et les débats portent sur les questions de sûreté, de défense et de sécurité aux échelles locales, nationales et internationales.
La sûreté est ici considérée au sens de la déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789 :  la sûreté est la garantie dont dispose chaque personne contre une arrestation, un emprisonnement ou une condamnation arbitraire. Avec la légitimité de la résistance à l'oppression, elle participe à la délimitation du champ de l’État de Droit.
La défense englobe dans nos propos les aspects militaires et non militaires et les questions de relations internationales.
La sécurité, des personnes et des biens, est également entendue dans nos espace au sens large incluant les questions de prévention, de dissuasion et de répressions et englobant donc les aspects juridiques et judiciaires.
Au-delà des valeurs portées notamment par sa charte éthique, les équipes de « gendcité-gendmonde » ne portent pas de ligne éditoriale spécifique. Ainsi, les choix de sujets, les analyses, commentaires et développements publiés ne sont le reflet que « d'un » point de vue de la rédaction, celui du rédacteur, et non « le » point de vue de la rédaction, du forum ou du directeur de publication.


C Les conditions générales d'utilisation de Forumactif

Le forum est mis à disposition par Forumactif et reprend à ce titre, en plus de ces propres règles (ci-dessous en D), les conditions d'utilisation de Forumactif :

Les modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou du webmestre (excepté des messages postés par eux-mêmes) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.
Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information personnelle, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre inscription ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous renvoyer votre mot de passe en cas d'oubli)
- les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits ;
- les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits ;
- si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas. Mentionnez l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !
- merci de poster vos messages une seule fois. Les répétitions sont désagréables et inutiles !
- merci de faire un effort sur la grammaire et l'orthographe. Style SMS déconseillé !
Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription. Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit ! Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
Vous acceptez de recevoir des lettres d'information (newsletter) envoyées par Forumactif et gendcité-gendmonde uniquement. Vous pouvez à tout moment vous désabonner de ces lettres d'information (newsletter) en modifiant les préférences de votre profil.



D. Les conditions d'utilisation, les principes et les règles de gendcité-gendmonde

En dehors du cadre légal général de l'expression publique et spécialement des publications sur internet, diverses mesures sont prises pour décliner ces normes et recommandations au sein de nos espaces numériques. Elles sont complétées par des règles propres à la gestion de ce forum.
En effet, pour permettre un fonctionnement à la fois constructif et harmonieux des espaces que nous souhaitons mettre à la disposition du public, un cadre accessible, lisible mais aussi suffisamment précis est nécessaire.

Ce cadre comprend :

D1. Des mentions légales
Elles répondent aux obligations imposées par les lois et règlements concernant l'édition en ligne et rappellent en tant que de besoin aux usagers le cadre légal les concernant.

Prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant : Mentions légales forum gendcité-gendmonde

D2. Une charte éthique
Elle expose publiquement le cadre d'ensemble de la démarche et comprend trois annexes :un texte sur « l'esprit », c'est à dire en quelque sorte le cadre « philosophique » général de notre démarche, un texte présentant « le nom » et les notions sur lesquelles il s'appuie et enfin un texte sur « l'historique » qui situe la démarche dans le contexte chronologique de l'expression des gendarmes et des militaires en France.

Prendre connaissance en cliquant sur les liens suivants :   La charte éthique gendcité-gendmonde et ses annexes :
L'esprit gendcité-gendmonde
Le nom gendcité-gendmonde
L'histoire gendcité-gendmonde

D3. Une charte des administrateurs
Elle expose publiquement le cadre général de l'administration du forum et des espaces numériques associés et fait le parallèle avec la charte des usagers.

Prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant :  Charte des membres du conseil d'administration du forum gendcité-gendmonde

D4. Une charte des usagers
Elle expose publiquement le cadre général que doivent respecter les usagers du forum et des espaces numériques associés.

Prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant : Charte des usagers

D5. Un règlement général d'utilisation
Qui précise publiquement, pour tous les usagers, les règles à respecter, en rentrant chaque fois que nécessaire dans les aspects techniques. C'est le présent texte.

D6. Des règlements particuliers
Concernent uniquement certaines catégories d'usagers et certains types espaces ayant des finalités et accès particuliers, ils définissent des règles spécifiques à ces groupes, ces espaces et leur fonctionnement :
- Règlement particulier des administrateurs (accès réservé pour des raisons de sécurité de nos espaces)
- Règlement particulier des auteurs
- Règlement particulier des contributeurs
- Règlement particulier des espaces dédiés
...
Prendre connaissance en cliquant sur les liens suivants :
Règlement particulier des administrateurs
Règlement particulier des auteurs
Règlement particulier des contributeurs
Règlement particulier aux espaces dédiés

D7. Modifications des règles
Le règlement général et les règlements particuliers, les chartes, mentions légales et autres règles de fonctionnement des espace numériques « gendcité-gendmonde » peuvent être modifiés à tout moment, à l'initiative de « gendcité-gendmonde » ou pour prendre en compte des évolutions législatives ou réglementaires. Ces changements feront l'objet d'une communication sur nos espaces, avec un préavis d'au moins deux semaines avant mise en application (sauf effet immédiat lié au cadre juridique en vigueur).
Il revient à chaque usager de se tenir informé de ces modifications et, s'il ne souhaite pas les accepter, de se désinscrire ou de ne plus utiliser les services proposés par « gendcité-gendmonde ». A défaut, l'utilisateur accepte les règles en vigueur.


E Les supports et les espaces

Gendcité-gendmonde utilise actuellement, et non limitativement, deux domaines internet : (gendcite-gendmonde.org et gendcite-gendmonde.fr) un compte facebook (Gendcité-gendmonde) et un compte twitter (gendcité-gendmonde@gendmonde).

Le forum est accessible à titre principal à l'adresse : http://www.gendcite-gendmonde.org

Au sein de ce forum, les espaces sont configurés suivant différentes catégories que vous retrouverez en détail ici :
Les espaces du forum

Ces mêmes espaces sont articulés suivant l'arborescence thématique suivante :
L'arborescence thématique que vous pouvez aussi retrouver à la racine du forum : http://www.gendcite-gendmonde.org/forum


F Les usagers

F1. Les diverses catégories d'usagers

En tant qu'usager du forum vous pouvez appartenir, en fonction de vos choix et de votre volonté de participation à diverses catégories d'utilisateurs ayant des droits (et des responsabilités) différents, exposés ici :
Les usagers du forum

F2. Les personnes en ligne

Le forum indique automatiquement, entre autres sur son portail : "Il y a Y utilisateurs en ligne" déclinés en plusieurs groupes. Ces groupes sont décrits dans la rubrique concernant les conseils techniques :
Les utilisateurs en ligne

G Les publicités en ligne

Le forum bénéficie des services de Forumactif (voir mentions légales). L'hébergement de base est gratuit, certaines fonctionnalités étant payantes. Pour couvrir ses frais de fonctionnement, Forumactif, peut publier, à son initiative et à sa convenance, des encarts publicitaires sur le forum, sous forme de bandeaux ou de fenêtres. "gendcité-gendmonde" n'est pas consulté dans le choix de ces publicités.
Pour couvrir ses propres frais de fonctionnement "gendcité-gendmonde" peut-être amené à autoriser d'autres encarts / liens publicitaires.
A défaut d'autorisation expresse, toute démarche publicitaire, de propagande, ou autre recours à des techniques de marketing sur les espaces "gendcité-gendmonde" est strictement prohibée, peu important l'objectif de la démarche : mercantile, politique, religieux, etc.
Il est rappelé que l'expression ponctuelle d'une idée, d'un avis, d'une préférence ne saurait en elle-même relever de telles démarches.


H Lire, s'informer et citer dans d'autres publications

Divers forums ou sous-forums des espaces gendcité-gendmonde sont directement accessibles sans inscription ni identification : bonne lecture !

Les visiteurs – c'est-à-dire les usagers non-inscrits sur le forum – ont, comme les inscrits eux-mêmes, tout loisir de référencer, citer telle ou telle publication, dans la limite du respect du droit de propriété intellectuelle, en se limitant à de courtes citations et en associant systématiquement les références de la source utilisée, non seulement en citant « gendcité-gendmonde » mais également l'auteur concret de la publication en question. (par exemple : message de « pseudonyme » sur « gendcité-gendmonde » - lien http... ).

Pour des références et des citations tirées de publications effectuées avec des comptes fonctionnels de gendcité-gendmonde (administration, modération, rédaction, actualité...), il est possible de se limiter à la référence « gendcité-gendmonde » (Gendarme de la cité – Gendarme du monde) ».


I S'inscrire (s'enregistrer)

I1. La procédure d'inscription générale
La procédure d'inscription générale est décrite, dans le détail dans la rubrique consacrée aux conseils techniques :
S'inscrire sur le forum

A noter tout d'abord que des rejets automatiques sont générés en cas de choix d'un identifiant et/ou d'un adressage courriel déjà utilisé, inapproprié ou généralement associé, sur internet, à des spams.

La demande d'inscription nécessite généralement plusieurs jours de traitement et divers échanges de courriels.
Si, au cours de la procédure, nos courriels restent sans réponse plus d'une semaine ou génèrent des messages d'erreur (adresse courriel inexistante, etc.), votre demande d'enregistrement sera rejetée.
In fine, l'acceptation ou le rejet de la demande d'inscription  restent à la discrétion des administrateurs, sans autre obligation de motivation ou justification.

I2. Les procédures d'inscription particulières
Ces procédures concernent des usagers souhaitant accéder à des catégories et/ou des espaces spécifiques. Pour les catégories d'usagers, il s'agit par exemple de création de comptes « contributeurs », ou « auteurs » ; pour les espaces, il peut s'agit notamment de l'ouverture de sous-forums dédiés.
Dans tous les cas les procédures d'inscription sont décrites dans les règlements particuliers correspondants.
In fine, l'acceptation ou le rejet de la demande d'inscription  restent à la discrétion des administrateurs, sans autre obligation de motivation ou justification.

I3. Les comptes multiples
Nous conseillons vivement de limiter vos comptes utilisateurs à un compte inscrit simple et, pour ceux qui souhaitent accéder à ces catégories, un second compte « contributeur » ou « auteur ».
Pour de multiples raisons valables (par exemple perte d'accès à votre compte courriel associé à votre compte forum), vous pouvez toutefois être amené à créer un nouveau compte, mais, dès lors les deux comptes ne devraient pas être actifs dans la même période.
A l'inverse, des créations de nouveaux comptes, ou l'usage de comptes en doublon, destinés à contourner des mesures de sanction, à mener toute action prohibée sur le forum (type spamming), ou même à déséquilibrer les échanges et les débats sont purement et simplement interdits.
En cas de suspicion de tels agissements, la modération et l'administration ne manqueront pas de procéder aux vérifications et aux prises de mesures éventuellement nécessaires.

I4. Les informations de votre compte, vos renseignements personnels et votre profil
Les informations personnelles liées à un compte « simple » et à son utilisation sur le forum, se limitent à l'identifiant que vous avez choisi, au mot de passe associé, à l'adresse courriel utilisée et à l'adresse IP enregistrée lors de vos actions sur le forum (connexion, navigation, publication, message, etc.).
- L'identifiant est public (c'est votre « pseudonyme » sur le forum)
- Le mot de passe n'est connu que de vous seul
- L'adresse courriel liée au compte est connue de l'ensemble de nos équipes (administration, modération, rédaction...) mais n'est pas accessible aux inscrits, sauf si vous y laissez l'accès dans les préférences de votre profil. Auquel cas notamment un autre inscrit pourra vous contacter par courriel.
- Les adresses IP et à travers elle les données qu'elles incorporent sont enregistrées par l'administration et la modération du forum et par l'hébergeur et ne sont accessibles qu'à eux.

Les informations personnelles liées à un compte « spécifique » (auteur, contributeur notamment) et à son utilisation sur le forum comportent, en plus des éléments décrits précédemment, des renseignements d'identité.
- Le prénom et le nom sont publics (ils forment ensemble l'identifiant de ces comptes)
- L'adresse postale, le numéro de téléphone, la date et le lieu de naissance sont enregistrés par l'administration du forum et accessibles aux seules équipes du forum.

Les mentions légales précisent les modalités d'accès, de rectification et de suppression de vos informations personnelles.

Le « profil utilisateur » offre à chaque usager des possibilités de « personnaliser » son compte, de sa propre initiative en y indiquant des éléments réels ou fantaisistes, à sa discrétion. Ces données ne font l'objet d'aucun traitement, mais sont accessibles à tous les autres inscrits. C'est donc vous et sous votre seule et totale responsabilité, qui décidez là des informations que vous communiquez.

Si vous positionnez dans votre profil des liens vers des sites personnels, votre page sur tel ou tel réseau social ou tout autre information en ligne contenant des informations qui vous sont personnelles, ils seront de même accessibles à tous les inscrits.
Par ailleurs la mise en ligne d'un « avatar » sous forme de photographie, ou encore d'une « signature » présentant des éléments graphiques ou des donnée personnalisées, est également totalement publique et sous votre seule et totale responsabilité.
Si, au vu de nos thèmes, vous souhaitez mettre en avant votre profession, votre corps d'appartenance, votre grade, votre affectation et autres donnée professionnelle, nous vous recommandons de ne le faire que de manière très globale : par exemple militaire du rang dans un régiment de l'armée de terre / gradé de gendarmerie en brigade territoriale dans le nord de la France / policier municipal dans une grande agglomération de la façade méditerranéenne...

D'une manière générale, nous recommandons d'éviter toute publication de renseignements personnels précis, y compris dans un éventuel texte de présentation lors de vos premiers messages postés sur le forum et y compris dans la « signature » que vous pourrez éventuellement être amené à créer pour personnaliser vos messages.

I5. Rangs et compteurs
L'utilisation de rangs et de compteurs est un standard sur la plupart des forums, permettant généralement de mesurer le niveau de participation des inscrits en terme de nombre de messages postés et/ou de valoriser telle ou telle participation particulière à la communauté du forum.
Notre politique est – dans les limites des paramètres liés au service Forumactif et sauf besoin avéré dans notre fonctionnement – de limiter au maximum tout élément de comptabilité quantitative individuelle. Nous estimons que la qualité prévaut toujours sur la quantité et que votre participation est liée à votre désir d'échanger des idées et non d'établir des scores.
A ce titre, nous réservons la possibilité de mise en place d'un système de valorisation de la qualité des participations (aide apportée aux autres inscrits, qualité de l'information apportée, qualité rédactionnelle etc.).


J Sécuriser votre compte

Nous rappelons que chaque utilisateur est responsable de la confidentialité du mot de passe et de l'identifiant (login) de son compte, et est responsable de toutes les activités qui se produisent sous couvert de ce mot de passe et login. Vous devez informer immédiatement l'administration du forum en cas d'utilisation non autorisée de votre mot de passe / de votre compte et vous devez vous assurer que vous procédez bien à la déconnexion de votre compte à la fin de chaque session.
Nous attirons votre attention sur le fait que le compte courriel associé à votre compte doit être également sécurisé, puisque une personne pouvant accéder à vos courriels pourrait obtenir un accès à votre compte.

L'administration du forum, et il en est de même des modérateurs, n'a aucun accès à votre mot de passe – et nous ne vous demanderons jamais de nous communiquer votre mot de passe.

En cas d'oubli de votre mot de passe, vous devez donc utiliser les fonctionnalités automatiques de génération d'un nouveau mot de passe, qui vous sera alors communiqué directement par courriel.


K Publier

L'interface du forum vous permet d'accéder directement et intuitivement aux outils de publication, en cliquant sur l'option « répondre » au sein d'un sujet déjà ouvert auquel vous souhaitez participer et en cliquant sur l'option « nouveau sujet » pour ouvrir un nouveau fil de discussion au sein du forum ou sous-forum que vous avez choisi.

K1. La langue de publication est le Français.
Des textes « ressources » ou références en langue étrangère sont mis en ligne exclusivement par les équipes de "gendcité-gendmonde". Si vous souhaitez faire partager une publication en langue étrangère il vous appartient de passer par l'intermédiaire des rédacteurs "gendcité-gendmonde" en les contactant par message privé ou courriel. Ils apprécieront l'intérêt de cette publication et la réaliseront dans cette hypothèse.
Tout autre publication en langue étrangère sera supprimée par la modération.

K2. Ouvrir un nouveau fil de discussion (un nouveau sujet) :
Lorsque vous désirez créer un nouveau fil de discussion (un nouveau sujet), vérifiez préalablement qu'il n'existe pas déjà un fil de discussion qui y est consacré. Les outils de recherche du forum peuvent, si nécessaire, vous y aider. A défaut la modération procédera le cas échéant d'office à une "fusion" des deux sujets.
Par exception, des sujets "doublons" ou "miroirs" sont autorisés, en particulier pour les comptes fonctionnels d'animation, en vue de permettre à tous nos inscrits (quelque soit la catégorie d'inscription) de pouvoir participer aux échanges autour d'un même thème.
Lorsque vous désirez ouvrir un nouveau sujet, se pose ensuite la question de l'espace de publication à choisir.
Les descriptifs associés à chaque forum et sous-forum vous permettent de déterminer l'espace le plus approprié au sujet que vous souhaitez traiter, en fonction de vos droits d'accès. N'hésitez pas à parcourir l'arborescence complète.
Si vous avez un doute, privilégiez les forums « généralistes ».
Pour les contributeurs, se peut être notamment ici : Forum central
Pour les inscrits, par là : Débats d'idées
Le cas échéant, si elle le juge nécessaire, la modération déplacera ensuite votre sujet vers un espace plus approprié, tout particulièrement pour bien "classer thématiquement" votre sujet après les premiers jours de son actualité.

K3. La forme :
Veiller à la qualité de la rédaction :s'interdire en particulier le langage SMS, limiter l'usage de sigles et acronymes peu connus (vérifier éventuellement leur présence sur notre répertoire Acronymes et autres ), veiller à la syntaxe, à l'orthographe de façon à faciliter une bonne lecture et compréhension de vos contributions.
Privilégier une mise en forme simple et claire, en renonçant à l'utilisation exagérée de majuscules, de polices de caractères étranges, de caractères de taille insuffisante ou excessive, à la profusion de couleurs. En résumé, la sobriété est recommandée.
Enfin, la couleur rouge est réservée aux textes publiés par la modération du forum dans le cadre de ses fonctions. Afin d'éviter tout risque de confusion l'usage de cette couleur par les autres utilisateurs (ou une couleur pouvant prêter à confusion) est prohibée.

K4. Les liens :
Pour limiter des inscriptions de pure opportunité, à vocation généralement publicitaire, la publication de lien externes est désactivée pendant la première semaine pour nos nouveaux inscrits.
Passé ce délai, vous pouvez sans aucune difficulté poster des liens, des lors qu'ils pointent vers des sites respectant eux-mêmes, non seulement les lois en vigueur, mais également les chartes et règlements de nos propres espaces. A titre d'exemple, un lien vers un site de rencontre respecterait le cadre légal, mais serait contraire à nos règles car, a priori, « hors sujet ».
Poster un lien vers un rapport, un article, etc., est un procédé particulièrement adapté pour respecter les droits de propriété intellectuelle, en renvoyant pour la lecture intégrale vers le site d'origine de la publication.
Toutefois, la publication de liens, pour eux mêmes, sans contenu de présentation, sans commentaire de votre part, ou sans répondre à une demande explicite d'un autre usager, apporte peu d'intérêt pour nos lecteurs, et est à éviter.
Attention à la sécurité de vos liens ! Veillez notamment à ce qu'ils n'intègrent pas des éléments d'identification vous concernant (typiquement vos identifiants de connexion sur le site vers lequel vous créez le lien).

K5. Gestion des documents et des images
La mise en ligne directe de documents / fichiers (tels par exemple que des pdf) n'est pas ouverte aux utilisateurs sur les espaces du forum, cette fonction étant réservée, si nécessaire, à l'administration du forum. Si vous souhaitez faire découvrir tel ou tel document, il vous appartient de trouver un hébergement personnel pour votre document (il existe de nombreux sites gratuits pour cela), et de placer simplement, avec vos explications (analyses, commentaires ou autres) un lien vers ces documents, dans un message sur le forum.
La modération appliquera au lien que vous postez les chartes et règles du forum. (cf. ci-dessus paragraphe sur les liens).
L'insertion d'images dans vos messages est autorisée. En même temps que votre inscription sur  « gendcité-gendmonde », Forumactif a mis en place au profit de votre compte utilisateur un compte d'hébergement d'image sur Servimg.com.
Les images, photographies, textes scannés ou autres, qu'ils soient utilisés comme avatar, signature, illustration, document etc., doivent évidemment respecter les chartes et règles du forum et peuvent être limitées à certaines dimensions / niveau de définition. L'administration du forum fixe et fait évoluer, à sa convenance sans préavis, en fonction des problèmes d'affichage rencontrés par les usagers, les dimensions et niveaux de définition à respecter.

K6. Choix des avatars et des signatures
Vous être libre d'insérer une image avatar et une signature, y compris une signature graphique sous forme d'image, à condition que ces contenus respectent les chartes et règles du forum et ne dépassent pas les dimensions autorisées. L'administration du forum fixe et fait évoluer, à sa convenance, sans préavis, en fonction des problèmes d'affichage rencontrés par les usagers, les dimensions maximales à respecter.
Votre attention est attirée sur le fait que des photographies et des éléments que vous choisissez d'insérer dans votre signature peuvent fournir au public des informations personnelles : nous vous recommandons d'éviter ou de limiter toute mise en ligne d'informations trop précises de ce type.
Certains avatars et certaines signatures sont réservées aux comptes fonctionnels du forum, de manière à faciliter leur identification par les usagers. L'utilisation des mêmes avatars et/ou signatures et d'avatars ou signatures approchants ou pouvant prêter à confusion est donc proscrite.

K7. S'exprimer tout en préservant l'engagement opérationnel
Pour les usagers appartenant aux services actifs des forces militaires ou de sécurité, il est prohibé (conformément à notre charte éthique) de publier des informations ou commentaires « à chaud » sur des opérations en préparation ou en cours qui pourraient alors impacter négativement l'action légitime et régulière de ces mêmes forces.
Même des informations apparemment anodines peuvent être préjudiciables, « Adieu ma permission, j'embarque sur mon bâtiment qui appareille en urgence... »... « Demain, réveil 04H30, briefing à 05H15 pour taper les perquiz à 06H00... » d'autant que ces informations peuvent être croisées avec des informations tirées de votre profil, de votre avatar, de votre signature ou de vos publications antérieures...
A ce titre, il est rappelé que l'identification trop précise de votre unité / lieu d'affectation / fonction / grade est, par principe, déconseillée.

K8. Prendre le temps...
Il existe de multiples outils en ligne permettant les échanges simultanés, que nous avons décidé de ne pas utiliser ici, pour favoriser la réflexion, la qualité des échanges et non la quantité ou la rapidité.
En conséquence, le forum bloque d'office toutes publications enchaînées à un rythme trop soutenu, mesure qui permet par ailleurs de réduire les risques de comportements inadaptés de type « flooding », « spamming ».

K9. Participer aux sondages en ligne
Des sondages peuvent être mis en ligne par l'administration du forum, soit pour recueillir des informations sur les souhaits de nos usagers, soit recueillir des avis et participer aux débats sur tel ou tel sujet abordé dans nos espaces.
En fonction des espaces où ils sont mis en ligne, les inscrits, ou certaines catégories d'entre eux peuvent librement y participer, étant entendu que leur vote est enregistré comme provenant de leur compte (le scrutin n'est donc pas secret).
Ces sondages sont évidemment uniquement indicatifs et ne sauraient avoir la moindre valeur scientifique de représentativité de telle ou telle catégorie socioprofessionnelle ou autre.


L Corriger, modifier ou supprimer vos publications

L'interface du forum vous permet d'accéder directement et facilement à de nombreux outils, parmi lesquels :

L1. Modifier et donc corriger
Pour modifier et donc corriger éventuellement vos publications, vous vous positionnez sur le message concerné et cliquez sur le bouton « éditer ».
Notez que le délai minimal imposé entre deux publications s'applique également à la publication après édition. Il y a donc une attente imposée entre votre publication et votre correction/modification.
Plutôt que d'être contraint à une attente avant correction, nous vous invitons à prendre le temps d'une relecture avant publication : nous valorisons plus la qualité que la rapidité ou la quantité !

L2. Supprimer
Pour supprimer éventuellement vos publications, vous vous positionnez sur le message concerné et cliquez sur le bouton « X ».


M La modération et les tests « qualité »

La modération, représentée par les comptes « ADMINISTRATION » à titre secondaire et « MODERATION » à titre principal, est chargée de veiller, « a posteriori » au respect par les usagers des différentes règles applicables à l'expression publique, à la publication sur internet et aux règles internes du forum. Elle peut intervenir d'initiative ou en cas de signalement de contenus pénalement répréhensibles.
Elle participe aussi à la bonne tenue des espaces « gendcité-gendmonde », en déplaçant si nécessaire les sujets vers des forums ou sous-forum plus appropriés.
Elle dispose donc de possibilités techniques étendues, lui permettant de déplacer / modifier / fusionner / scinder des sujets et messages en ligne, tout en visualisant les adresses de connexion utilisées par les usagers.

Lors de ses interventions, la modération utilise des caractères rouges, de même lorsque les opérations de modération sont réalisées par des comptes d'administrateurs, ils utilisent des caractères rouges.
En toute hypothèse la modération informe les usagers, dans le sujet et/ou sur le forum où elle est intervenue, des opérations qu'elle a menées.

D'une manière générale, les opérations de modération sont un point essentiel dans le maintien de la qualité des échanges et des débats. Nous attirons donc tout spécialement l'attention sur le fait que cette activité, très lourde, est réalisée bénévolement et qu'il appartient en premier lieu à chacun d'y apporter sa contribution, par la propre modération (au sens commun) de ses propos.
Nos actions de modération peuvent être imparfaites, et nos procédures (ci-dessous), veillent donc en conséquence à ce que les prises de décision finales (au-delà des mesures d'urgence ou  conservatoires provisoires) soient toujours collégiales et réalisées à froid.
La prise à partie et/ou la contestation répétée, en dehors des voies de recours spécialement aménagées, des actions de modération relèvera de l'abus de droit et sera sanctionnée comme telle.


M1. Traitement des publications potentiellement répréhensibles au pénal
Le sujet ou le message concerné est sauvegardé hors la vue du public, afin de servir d'élément probant, avec les éléments de connexion associés, dans la perspective :
d'une levée de doute juridique si nécessaire ;
d'une éventuelle action judiciaire.

Parallèlement, la modération peut effectuer un bannissement temporaire de l'usager (y compris concernant d'éventuels autres comptes de l'intéressé) dont la publication est en cause, bannissement constituant en la circonstance une mesure conservatoire, sans préjuger des suites données.

Si la levée de doute permet de conclure à l'absence d'infraction, la question du respect des chartes et règlements internes est envisagée (voir ci-dessous).

Si la levée de doute ne permet pas de conclure à l'absence d'infraction :
En fonction des obligations juridiques applicables, « gendcité-gendmonde » garde les données à la disposition de la justice pour donner suite à toute réquisition / signale les faits à la justice / engage d'initiative une action judiciaire.
Indépendamment de tout traitement judiciaire, la modération engage une procédure de délibération interne en vue d'une sanction envers l'auteur de la publication en cause.

M2. Traitement des publications enfreignant les chartes et règlements « gendcité-gendmonde »
La modération utilise toute la gamme des outils à sa disposition pour faire respecter nos règles, allant de la correction de votre texte au déplacement du sujet / message hors la vue du public, de la publication de mentions rectificatives à la mise en garde, du conseil à la procédure de sanction, etc.

Le modérateur intervenant peut signifier immédiatement à son niveau une procédure d'avertissement.

Si l'auteur du manquement ne tient pas compte immédiatement de l'intervention de la modération, en particulier en cas de réitération ou de nouveaux manquements, la modération peut effectuer un bannissement temporaire de l'usager (y compris concernant d'éventuels autres comptes de l'intéressé) dont la publication est en cause, bannissement constituant en la circonstance une mesure conservatoire, sans préjuger des suites données.

Outre la procédure d'avertissement, la modération engage une procédure de délibération interne en vue d'une sanction envers l'auteur de la publication en cause.

M3. Démarches préventives, conseil, recommandations et rôle des tests « qualité »
Les modérateurs, comme d'ailleurs les administrateurs peuvent être amenés à intervenir d'initiative et préventivement, pour inviter des usagers à modifier leur comportement, c'est notamment le cas lorsqu'un débat s'envenime, lorsqu'une rumeur peu vraisemblable est lancée, etc.

Les comptes fonctionnels de « TEST QUALITE » ont également cette vocation de conseil et de conciliation, au-delà de divers aspects techniques propres au fonctionnement du forum. Ainsi, afin de fluidifier les échanges et de veiller à la qualité des débats et des informations, leurs interventions dans ce domaine sont considérées au même niveau que les actions des modérateurs.

A ce titre, l'absence de prise en compte répétée des conseils et recommandations peu important qu'elles soient émises par les services qualité, la modération, ou l'administration, pourra conduire à une procédure d'avertissement et/ou à une délibération interne en vue d'une sanction.

M4. Exemples de manquements aux chartes et règlements « gendcité-gendmonde »
Ne sont pas reprises ici les infractions aux lois qui, bien évidemment, sont par ailleurs considérées comme des manquements majeurs. La liste qui vous est proposée ici est illustrative et non exhaustive

1) Les « erreurs » qui, répétées seront constitutives de manquements :

Les « erreurs » commises de manières répétées, et donc sans tenir compte des conseils de modération ou de qualité, telles que notamment :

- utiliser les couleurs de police réservées à la modération ;
- utiliser des caractères, tailles, couleurs,  mise en page, images, etc. nuisant au bon affichage des échanges et/ou rendant difficilement lisible les textes ;
- publier (sans autorisation) un message en langue étrangère ;
- rédiger un message en langage « SMS », ou en multipliant les fautes d'orthographe, de grammaire ;
- ouvrir un sujet dans un forum / sous-forum non approprié ;
- ouvrir un sujet ou poster un message sans rapport avec les thèmes de gendcité-gendmonde ;
- publier plusieurs fois le même message (ou un message similaire) ;
- ouvrir plusieurs fois des sujets identiques, similaires ou des doublons (hors cas autorisés) ;
- diffuser des rumeurs peu vraisemblables, sans source ou indice concret ;
...

2) Les manquements mineurs :

- « Erreurs répétées » (cf ci-dessus)
- « Flooding » : multiplication de messages sans plus-value contribuant à noyer les échanges ;
- « Trolling » : répétition de messages à visée provocatrice ou polémique contribuant à envenimer les échanges ;
- « Spamming » : envois de nombreux MP ou courriels non sollicités à des inscrits et/ou aux équipes du forum ;
- publication relevant du marketing, de la publicité à des fins commerciales, politiques ou autres ;
- utilisation de termes, dessins, symboles, images, vulgaires ou grossiers ;
- usage de comptes multiples à des fins de manipulation des échanges et débats ;
- utilisation d'avatars, signatures, mise en forme de texte, pouvant prêter à confusion avec les publications des comptes fonctionnels de gendcité-gendmonde ;
- contestation (hors voie de recours) des actions de modération ;
...

3) Les manquements majeurs

- répétition de manquements mineurs ;
- diffusion d'informations mensongères susceptibles de pousser à des actions / réactions répréhensibles ou préjudiciables ;
- usage délibéré d'avatar, signature, mise en forme de texte imitant les publications officielles de - gendcité-gendmonde et de ses comptes fonctionnels ;
- abus de droit : utilisation de la liberté d'expression et des fonctionnalités offerte par le forum dans le but de lui nuire ou de nuire aux valeurs qu'il promeut ;
- usage abusif de la fonction « rapport d'alerte » ;
- réinscription avec d'autres identifiants, malgré un bannissement provisoire, temporaire ou définitif ;
...

et rappelons le :

- tous agissements pouvant relever d'une qualification pénale.


N Les sanctions

N1. La procédure d'avertissement
La procédure d'avertissement est signifiée par un modérateur, d'initiative, ou à la demande d'un « test qualité », suite à la répétition « d'erreurs » ou à un manquement mineur rapidement corrigé par son auteur.
Le titulaire du compte faisant l'objet de la procédure peut, à son initiative, transmettre par MP/courriel ses observations.
Le modérateur initialement saisi soumet la proposition d'avertissement au collège des modérateurs. L'avertissement est confirmé si deux modérateurs au moins l'approuvent, sans qu'un nombre supérieur de modérateurs le désapprouve.
L'avertissement est alors signalé, par MP et/ou courriel à l'intéressé. Il est sans conséquence  immédiate.
L'accumulation de trois avertissements sur une période d'un an (365 jours depuis le premier avertissement), déclenche automatiquement une procédure de sanction.

N2. La procédure en vue d'une sanction
La procédure est initié systématiquement en cas de 3ème avertissement en 365 jours ou par un modérateur ou un administrateur (éventuellement sur signalement d'un « test qualité ») qui a constaté un manquement et l'a signifié à l'intéressé.
Le titulaire du compte faisant l'objet de la procédure peut, à son initiative, transmettre par MP/courriel ses observations.
Le collège des modérateurs décide si une sanction doit être prononcée, et laquelle, par un ou plusieurs votes, jusqu'à réunir la majorité absolue des suffrages exprimés.
La sanction est communiquée à l'intéressé par courriel.

N3. Les différentes sanctions
Pour les manquements mineurs :
- Bannissement temporaire de 7 jours
- Bannissement temporaire d'un mois
- Bannissement temporaire de trois mois

Pour les manquements majeurs
- Bannissement temporaire de trois mois
- Bannissement temporaire de six mois
- Bannissement temporaire d'un an
- Bannissement définitif

Si un système de classement qualitatif des participations des inscrits (rang, compteur...) est mis en œuvre, le prononcé de sanctions impactera alors négativement le classement de la personne sanctionnée (sur ces éventuels divers comptes).

Des sanctions complémentaires peuvent être décidées pour les comptes particuliers (contributeurs, auteurs, etc.) visant à modifier de manière temporaire ou permanente leur accès à ces catégories d'inscrits, ou leurs droits à l'intérieur de ces catégories.


O Les voies de recours internes

Étant rappelé que les recours et procédures prévues par le cadre juridique français sont précisées dans les mentions légales de « gendcité-gendmonde », les recours internes ne concernent que les procédures propres au forum et sont ouvertes :
- aux inscrits à partir d'un certain niveau de sanction (bannissement temporaire supérieur à 1 mois);
- aux comptes particuliers (membres du conseil d'administration, contributeurs, auteurs, etc.). En effet, ces derniers ayant opté pour une démarche non anonyme, choisissent d'assumer particulièrement la responsabilité de leurs publications. Cette responsabilité doit donc être examinée avec plus de soins.

O1. Recours contre une action de modération autre qu'un avertissement ou une sanction
La plupart des actions de modérations relèvent du souci de qualité des échanges et de l'accès aux informations sur le forum et à ce titre, ces actions ne relèvent pas du registre des avertissements ou des sanctions.
Par exemple, tel sujet sera déplacé d'un sous-forum à un autre sous-forum qui paraît plus pertinent au vu du thème abordé.
Bien évidemment, l'auteur du sujet / message en question peut solliciter (par MP et/ou courriel) la modération et/ou les services qualités pour avoir toute précision à ce sujet, et demander à ce que la décision initiale soit reconsidérée.
Le modérateur initialement saisi soumet la question au collège des modérateurs. L'action de modération est confirmée si deux modérateurs au moins l'approuvent, sans qu'un nombre supérieur de modérateurs le désapprouve.

O2. Absence de recours contre un avertissement
L'avertissement lui même ne fait pas l'objet de voie de recours, ce qui n'écarte pas pour autant la possibilité d'un recours contre l'action de modération elle-même.
Exemple : un « posteur » utilise pour la deuxième fois des caractères de couleur rouge pour sa publication, risquant ainsi de créer la confusion avec des actions de modération. Un modérateur intervient, modifie le message en cause en changeant la couleur des caractères et initie une procédure d'avertissement.
Le « posteur » peut contester la modification de la couleur de son message – En toute hypothèse, la prise de décision concernant son recours et la prise de décision concernant l'avertissement seront prises en même temps et de la même manière au  sein du collège des modérateurs : deux voix favorables sans majorité défavorable.

O3. Recours contre une sanction
Le recours est adressé (par MP et/ou courriel) à la modération.
Il est examiné par les collèges réunis des modérateurs et administrateurs, la décision définitive est prise à la majorité absolue à l'issue d'un ou plusieurs votes.
S'agissant d'une sanction prise à l'encontre d'un membre du conseil d'administration, l'appel est examiné en conseil d'administration, suivant les mêmes règles de vote et de majorité.


P Désinscription

P1. Se désinscrire
Vous pouvez à tout moment vous désinscrire directement, suivant la procédure suivante :
Une fois connecté sur le forum, allez sur votre profil, onglet « information » http://www.gendcite-gendmonde.org/profile?mode=editprofile et vous trouverez en bas de page une case à cocher pour valider votre désinscription.
Attention : la désinscription n'efface pas vos messages, si vous souhaitez les faire disparaître il vous faut les supprimer avant toute désinscription, avec les outils de suppression de votre compte.

P2. Désinscription d'office
En cas d'inactivité prolongée (supérieure à un an), l'inactivité étant entendue comme une absence de toute connexion du compte, le fait de ne pas publier n'est pas considéré ici, l'administration peut d'office procéder à une suppression du compte.
Elle en avertira préalablement l'usager concerné, par courriel, (à l'adresse figurant dans son profil).
Pour mémoire, d'autres désinscription d'office sont relatives aux procédures de bannissement décrites plus haut.



Version I - 3 octobre 2014

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