Les forces armées face au champ libre des droits* d'association

Les forces armées face au champ libre des droits* d'association

La survenue prochaine de deux arrêts** de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), le 2 octobre 2014, sur le droit d'association et sa composante professionnelle (syndicale), dans les forces armées, nécessite d'explorer, en amont, les grandes orientations susceptibles d'être dégagées par la Cour, dans un domaine où la jurisprudence est mince. Elle a porté, par exemple, jusqu'à présent, ici sur des syndicats de fonctionnaires***, là sur la compatibilité du syndicalisme, au sein de l’Église, et de la foi religieuse****.

Le sabre et le goupillon, le rouge et le noir relèveront-ils de la même approche ? Quel champ de manœuvre, quel champ libre, pour les gendarmes et autres militaires, français et européens, demain ?

Note : L'auteur précise, pour la complète information du lecteur, qu'il est partie prenante dans l'une des requêtes. Ceci étant, la nature de cet article ne relève pas de la tribune engagée (utile par ailleurs) mais plutôt du billet informatif et prospectif.

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lecture à poursuivre sur : http://gendarmedumonde.blog.lemonde.fr/2014/10/01/les-forces-armees-face-au-champ-libre-des-droits-dassociation

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